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  N° 7758
VENDREDI 2 JUIN 2006  
 
 
 

Ordonnances Souveraines ( Décorations )

Ordonnance Souveraine n° 529 du 27 mai 2006 portant nomination
au grade de Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles


 
 
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l'Ordre de Saint-Charles ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 826 du 2 novembre 1953 portant modification de l'article 5, paragraphe 2, de l'ordonnance du 16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 3.716 du 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Max MOSLEY, Président de la Fédération Internationale de l'Automobile (F.I.A.), est nommé Commandeur de l'Ordre de Saint-Charles.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept mai deux mille six.

ALBERT.


Par le Prince,
P/Le Secrétaire d'Etat :
Le Président du Conseil d'Etat :
P. NARMINO.
 


 
      

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Dernière mise à jour: 06/02/2006 03:32:53 PM